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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACI BACI
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BACI BACI CAFFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACI BACI CAFFE
BACI BACI, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3868335
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
BACI BACI CAFFE de BACI BACI

Présentation de la marque BACI BACI CAFFE

Déposée le 20 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACI BACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACI BACI CAFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACI BACI domicilié(e) 6 Rue Germaine Dir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 160 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître AUZENAT Catherine, Cabinet FEUGAS, AVOCATS domicilié(e) 29 rue de Lorraine - 78200 - MANTES LA JOLIE - France.

La marque BACI BACI CAFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACI BACI CAFFE est expirée depuis le 20 octobre 2021.

BACI BACI a également déposé les autres marques suivantes : BACI BACI , BACIO BACIO CAFFE , BACIO BACIO


BACI BACI, Société à responsabilité limitée - 6 Rue Germaine Dir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 532160173


Maître AUZENAT Catherine, Cabinet FEUGAS, AVOCATS - 29 rue de Lorraine - 78200 - MANTES LA JOLIE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 27 juin 2012 - Rejet partiel n°578460 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Bouteilles en verre ; flacons en verre ; vaisselle ; verres (récipients) ;

Cacao, sucre, tapioca, sagou, café ; sucrerie ; farines, sirop de mélasse ; levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus publicitaires, cartes, menus) ; publication et diffusion de textes publicitaires.